 |
||||
| Accueil | Pilotage | Formation | Tarifs | Plan d'accès | Contact |   |
|||
| Mentions légales et conditions générales d'utilisation | ||
| Mentions légales | ||
Proto Racing a ouvert ce site "www.protoracing.com" (© Proto Racing 2003-2008 - Conception et développement par T@touNet), pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous et de l'ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l'utilisez, vous acceptez sans réserve ces conditions générales, qui prévalent sur tout autre accord que vous pourriez avoir par ailleurs avec Proto Racing.
|
||
| Propriété intellectuelle | ||
| La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, base de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Proto Racing. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Toutefois, les informations propres à ce site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes : toutes les informations diffusées directement sur le site par Proto Racing, à l'exception de l'iconographie, des photos, vidéos, affiches, logos et marques, pourront être reproduites, représentées ou rediffusées par des tiers après une simple information préalable du webmaster, à condition d'en mentionner la source. Elles ne pourront toutefois être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires. Proto Racing se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire aux tiers concernés l'utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, il informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ces pratiques. Proto Racing et son logo sont des marques déposées et protégées à ce titre par le droit des marques. Elles sont la propriété exclusive de Proto Racing. Toutes les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires exclusifs. |
||
| Liens hypertextes | ||
| Proto Racing autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l'adresse www.protoracing.com après une simple information préalable du webmaster. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. Proto Racing se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire ces liens. Dans ce cas il informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien. | ||
| Interdiction de mirroring | ||
| Aucune mise en ligne du site par un tiers sous une autre URL n'est autorisée. | ||
| Droit applicable | ||
| Ces conditions d'utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français dont ressort le siège social de Proto Racing seront seuls compétents. | ||
| Dysfonctionnement et virus | ||
| Actuellement les versions Internet Explorer 6 ou supérieure assurent le meilleur fonctionnement de ce site. Proto Racing ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site web, ou de l'impossibilité pour un tiers de l'utiliser, ou d'un mauvais fonctionnement, d'une interruption, d'un virus, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Les documents PDF doivent être ouverts avec le logiciel Adobe Acrobat Reader version 5 minimum. Si vous ne possédez pas cette version, vous pouvez la télécharger gratuitement sur le site de l'éditeur. Les fichiers vidéos et multimédia de manière générale nécissitent le plug-in Macromedia Flash Player version 7 minimum. Si vous ne possédez pas cette version, vous pouvez la télécharger gratuitement sur le site de l'éditeur. |
||
| Sites liés | ||
| Proto Racing décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L'accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l'utilisateur. Proto Racing décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenus sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site www.protoracing.com. |
||
| Information sur les cookies | ||
| L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un "cookie" peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un "cookie" est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L'utilisateur peut cependant s'opposer à la mise ne place de "cookies" en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur. |
||
| Déclaration CNIL | ||
| En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. La déclaration est en cours de traitement. |
||
| Données nominatives | ||
| Le site, tel qu’il a été initialement conçu, n’a pas pour vocation de collecter des données personnelles sur ses visiteurs. Il se peut toutefois qu’il soit amené à le faire de manière accessoire, notamment pour leur adresser une lettre d’informations, pour la réalisation d’études statistiques ou pour répondre à des questions directement posées à l’administrateur du site. Dans ce cas, Proto Racing s’engage à ne pas faire usage commercial des données et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement. Les données collectées ne sont destinées qu’à l’usage propre de Proto Racing, et à celui de leurs sous-traitants dans l’exercice de leurs missions (l’hébergeur du site notamment). Ainsi, tout sous-traitant amené, à cette occasion, à prendre connaissance de ces données sera soumis à une obligation de confidentialité. Il devra notamment s’interdire d’utiliser pour son propre compte ou encore de communiquer à des tiers tout ou partie de ces données personnelles.  Droit d’accès et de rectification : Conformément à la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s’adressant au webmaster à l’adresse suivante : webmaster@protoracing.com ou par courrier à l'adresse suivante : Proto Racing Ecole de pilotage - Quartier "Terres Neuves" - 64170 LACQ. |
||
| Date de la dernière mise à jour | ||
| La dernière mise à jour des mentions légales date du 28 mars 2006. | ||
| Les principales lois concernées | ||
| Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. |
||